Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site StarSpace est édité par :

• Dénomination sociale : Martial Guillaume, Entrepreneur individuel (EI)
• Nom commercial : StarSpace
• Adresse : Cournon d'Auvergne, France
• Email : contact@starspace.fr
• Téléphone : 07 63 19 69 97
• SIRET : En cours d'immatriculation
• Numéro de TVA intracommunautaire : Non assujetti à la TVA

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Martial Guillaume, en qualité d'entrepreneur individuel.

3. Hébergeur

Le site StarSpace est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : Infomaniak Network SA
• Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
• Site : infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site StarSpace (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de StarSpace. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou d'un quelconque élément qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

StarSpace s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

StarSpace ne peut toutefois garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur son site. En conséquence, StarSpace décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur son site.

6. Liens hypertextes

Le site StarSpace peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. StarSpace n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu ou de leurs pratiques.

La présence de liens vers ces sites ne constitue en aucun cas une approbation, validation ou certification des contenus disponibles sur ces sites.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.